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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLEN
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SCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAN
SOCIETE CLEN (SA)

Numéro de dépôt :
1459662
Date de dépôt :
11/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1998

Présentation de la marque SCAN

Déposée le 11 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLEN domicilié(e) B.P. 27, 37190 AZAY LE RIDEAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERKANE. - France.

La marque SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAN est expirée depuis le 11 janvier 1998.

SOCIETE CLEN a également déposé les autres marques suivantes : FREGATE , SEXTANT , CLEN , LAGON , CORVETTE


SOCIETE CLEN (SA) - B.P. 27, 37190 AZAY LE RIDEAU. - France


BERKANE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription - Gage constitué n°31445 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°31444 - Publication au BOPI

Appareils d'Eclairage.